Cote 165J Initulé Association nationale pour la Protection des Eaux et Rivières - Truite Ombre Saumon ANPER TOS, activités et fonctionnement Dates extrêmes 1982-2009 Description matérielle 72 boîtes Introduction voir site Internet AD Val-de-Marne - fichier pdf Producteur Association nationale pour la Protection des Eaux et Rivières - Truite Ombre Saumon Historique de la conservation Le bail du local sis 67, rue de Seine à Alfortville résilié le 30 mars 2010, sans état des lieux ni prise en compte des archives, a amené le responsable de l’association à prendre contact début avril 2010 avec les Archives départementales, pour demander l’accueil en urgence de ses archives dans le dépôt. La collecte a été effectuée à la mi-mai, sur trois jours. Il concerne un volume de 45 ml consistant pour un tiers en de la documentation. Conditions d’accès Conditions d’utilisation Convention de don signée en 2010. Autorisation permanente et générale des documents avec documents à caractère judiciaire communicables selon les délais réglementaires. Lieu de conservation Archives départementales du Val-de-Marne coordonnées
Uneassociation de médecins, l En France, la qualité de l'eau des rivières s'améliore. Les concentrations en nitrates et en pesticides diminuent, même si ponctuellement des dépassements des normes sont mesurés. À l'inverse, la qualité des eaux souterraines (nappes) demeure médiocre pour ces substances. L'amélioration des dispositifs de
Activité Projet porté contribuer à la protection, à la conservation de l'eau et à l'ensemble de la biodiversité des milieux aquatiques et de leurs habitats ; lutter y compris en justice, contre toute forme de pollution Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème Environnement, cadre de vie - Les associations de ce domaine dans le département Commune Lux 21120 Historique Les évènements marquants de l'association 07/12/2015 - Création de l'association 11/04/2022 - Dernière déclaration en date de l'association 14/04/2022 - Dernière mise à jour de l'association Administration Identifiants Numéro RNA L'identifiant dans le Répertoire National des Associations RNA W631000755 Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations RNA, ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association. Numéro RUP L'identifiant pour les associations reconnues d'utilité publique Le numéro RUP est l'identifiant attribué aux associations reconnues d'utilité publique. Identifiant historique L'identifiant historique de l'association Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec. Forme Code du site gestionnaire de l'association Préfecture ou Sous-préfecture 212P Nature de l'association Reconnue d'Utilitée Publique R Groupement Simple, Union, Fédération Simple S Observation du waldec Aucune Position Active, Dissoute, Supprimée Active A Publication sur le web Oui 1 Site web déclaré au waldec Aucun
LEROLE DES ASSOCIATIONS. DE PROTECTION. DE L'ENVIRONNEMENT [Note: Gilles HUET . Délégué régional d'Eau et Rivières de Bretagne ] La loi n° 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement, à présent codifiée aux articles L. 51 1-1 et suivants du Code de l'environnement, constitue un remarquable
Accueil > Annuaire > Annuaire des acteurs > Association nationale de protection des eaux et rivières - Truite, Ombre, Saumon Annuaire Annuaire des acteursMe connecter pour modifier ma fiche Acteur Imprimer Affichage détaillé Annuaire des acteurs Présentation de l'organisme Type d'organisation Association Coordonnées1 rue Agrippa d'Aubigné63000 Contacts mise à jour Pour mettre à jour les informations de votre fiche acteur, Identifiez-vous Modifier la recherche Nouvelle recherche
. 139 483 1 473 69 326 170 229